Résultats de la recherche pour 'droits d’auteurs'

8) Les droits voisins
il y a 7 ans, 2056 Vues

9) La gestion collective des droits
il y a 7 ans, 1558 Vues

1) En quoi consiste le droit d’auteur ?
il y a 7 ans, 3565 Vues

2) La notion d’œuvre protégée
il y a 7 ans, 3066 Vues

4) Les différentes branches du droit d’auteur
il y a 7 ans, 3044 Vues

3) Les conditions de protection et l’appartenance du droit d’auteur
il y a 7 ans, 2940 Vues

6) La durée du droit d’auteur et le domaine public
il y a 7 ans, 2916 Vues

5) Le mode de fonctionnement du droit d’auteur et les contrats
il y a 7 ans, 2910 Vues

7) Les exceptions au droit d’auteur
il y a 7 ans, 2596 Vues

16) Placer ses créations sous licence Creative Commons
il y a 7 ans, 2095 Vues

12) L’application du droit d’auteur sur Internet
il y a 7 ans, 1603 Vues

13) La violation du droit d’auteur et les sanctions associées
il y a 7 ans, 1558 Vues

11) L’exception pédagogique et de recherche
il y a 7 ans, 1481 Vues

18) Où trouver des œuvres réutilisables sous licence libre ?
il y a 7 ans, 1473 Vues

10) L’adaptation du droit d’auteur à l’environnement numérique
il y a 7 ans, 1465 Vues

15) Les licences Creative Commons
il y a 7 ans, 1438 Vues

14) Principes et historique des licences libres
il y a 7 ans, 1369 Vues

17) Réutiliser des créations sous licence Creative Commons
il y a 7 ans, 1367 Vues

19) Le cas particulier des articles scientifiques
il y a 7 ans, 1256 Vues

Marlène Schiappa : l’égalité salariale entre les femmes et les hommes
il y a 5 ans, 3242 Vues

Conférence NF17 : "Propriété intellectuelle, droit des données, licences...
il y a 7 ans, 2551 Vues