Résultats de la recherche pour 'droits d’auteurs'
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8) Les droits voisins
il y a 8 ans, 2522 Vues
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9) La gestion collective des droits
il y a 8 ans, 1936 Vues
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1) En quoi consiste le droit d’auteur ?
il y a 8 ans, 4174 Vues
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4) Les différentes branches du droit d’auteur
il y a 8 ans, 3669 Vues
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2) La notion d’œuvre protégée
il y a 8 ans, 3665 Vues
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3) Les conditions de protection et l’appartenance du droit d’auteur
il y a 8 ans, 3540 Vues
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5) Le mode de fonctionnement du droit d’auteur et les contrats
il y a 8 ans, 3522 Vues
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6) La durée du droit d’auteur et le domaine public
il y a 8 ans, 3479 Vues
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7) Les exceptions au droit d’auteur
il y a 8 ans, 3119 Vues
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16) Placer ses créations sous licence Creative Commons
il y a 8 ans, 2492 Vues
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12) L’application du droit d’auteur sur Internet
il y a 8 ans, 2106 Vues
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13) La violation du droit d’auteur et les sanctions associées
il y a 8 ans, 2016 Vues
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10) L’adaptation du droit d’auteur à l’environnement numérique
il y a 8 ans, 1907 Vues
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18) Où trouver des œuvres réutilisables sous licence libre ?
il y a 8 ans, 1903 Vues
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11) L’exception pédagogique et de recherche
il y a 8 ans, 1887 Vues
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17) Réutiliser des créations sous licence Creative Commons
il y a 8 ans, 1792 Vues
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15) Les licences Creative Commons
il y a 8 ans, 1789 Vues
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14) Principes et historique des licences libres
il y a 8 ans, 1763 Vues
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19) Le cas particulier des articles scientifiques
il y a 8 ans, 1623 Vues
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Marlène Schiappa : l’égalité salariale entre les femmes et les hommes
il y a 7 ans, 3668 Vues
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Conférence NF17 : "Propriété intellectuelle, droit des données, licences...
il y a 8 ans, 2975 Vues